Mentions légales

Édition

Le site Internet prolongement-t3ouest.paris.fr ainsi que l’ensemble de ses sous-rubriques est un service de la Ville de Paris

Directeur de publication :
Didier BAILLY, directeur de la Direction de la Voirie et des Déplacements

Responsable de rédaction :
Mission communication de la Direction de la Voirie et des Déplacements

Ville de Paris
Direction de la Voirie et des Déplacements
121 avenue de France
75013 Paris

Conception et rédaction

Parimage
22 rue de la Vistule
75015 Paris
tel : 01 44 24 22 22
www.parimage.fr

Hébergement

Ce site est hébergé par : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Ville de Paris.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. La Ville de Paris se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site, merci de contacter la Ville de Paris – Direction de la Voirie et des Déplacements – Mission Communication – 121 avenue de France 75013 Paris

Informations nominatives

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers. Les informations ne sont collectées qu’à des fins de gestion de votre demande et de statistiques internes à la Ville de Paris

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Vous pouvez renoncer à à tout moment à votre accord initial en écrivant à Concertation T3 Ouest – Direction de la voirie et des déplacements – 121 avenue de France 75013 Paris
Les personnes concernées ont été informées de leurs droits. Le droit d’accès est immédiat sur le site.
Responsabilité de la Ville de Paris : les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la Ville de Paris.
La Ville de Paris se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site de la Ville de Paris.

Utilisateurs

L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à la Ville de Paris, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite de site www.prolongement-t3ouest.paris.fr lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit la Ville de Paris des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site www.prolongement-t3ouest.paris.fr renonce à exercer tout recours contre la Ville de Paris, dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site.

Liens hypertextes

Les utilisateurs du www.prolongement-t3ouest.paris.fr ne peuvent mettre en place de liens hypertextes en direction du site susvisé sans l’autorisation expresse et préalable de la Ville de Paris. Aussi pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site de la Ville de Paris, merci de contacter par courrier la Ville de Paris – Direction de la Voirie et des Déplacements – Mission Communication – 121 avenue de France 75013 Paris.

Crédits photos et icono

Ville de Paris / STIF / Parimage
Les illustrations sont présentées à titre indicatif.